Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « XGLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XICA domicilié(e) 8 Avenue SAINT GRANIER, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 548 309 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, XICA, M. LARRIEU OLIVIER domicilié(e) 8 Avenue SAINT GRANIER, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France.
La marque XGLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XICA, SAS - 8 Avenue SAINT GRANIER, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France - SIREN 394548309
XICA, M. LARRIEU OLIVIER - 8 Avenue SAINT GRANIER, BP 63135 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630491 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2014 n°2567415 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731609 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs (colles et rubans) pour le bricolage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
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